1°) Propriétaire du site :

Le site est la propriété de l'Agence DRC, situé 31 rue de l'Eglise, 76440, SAUMONT-LA POTERIE.

 

2°) Responsable de la publication :

M. Didier RANNOU.

 

3°) Informations sur l'hébergeur :

Le site http://www.agencedrc.fr est hébergé par OVH www.ovh.com.

 

4°) Propriété intellectuelle :

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de M. Didier RANNOU est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'AFNIC est producteur.

 

5°) Site réalisé par Dip-Comm

Agence de prestations web www.dipcomm.com.